Classement par thème

N° 2 . du 30/01/2001 : Procédure des poids provisoires pour les bovins vivants (voir note n° 11 du 24/07/00)

N° 3 . du 12/01/2001 : Exportations de morceaux désossés provenant de quartiers arrières ou de quartiers avants de gros bovins mâles - (Annexes 1 et 2 ) - (Annexes 3 et 4 )

N° 4 . du 09/02/2001 : Présentation des dossiers de restitution.

N° 5 . du 12/02/2001 : Règlement de la Commission instaurant un système de communication d’information pour les livraisons de viande bovine et porcine, par route, à destination du territoire de la Fédération de Russie 
- Annexe :

1.  Règlement (CE) n° 2584/2000 de la Commission
2.  Schéma du transit de l’information

3.  Notice d’utilisation du tableur

4.  Désignation commerciale des codes NC 0201, 0202, 0203 (viande bovine
    et porcine ) en anglais.

N° 6 . du 09/04/2001 : Règlement CE n° 652/2001 de la Commission du 30 mars 2001 modifiant le règlement CE n° 23/2001 portant mesures spéciales dérogeant aux règlements CE n° 800/99 et 1291/00 pour le secteur de la viande bovine - (Annexe)
(modifie la note n° 20 du 28/12/00)
- Règlement CE n° 652/2001

N° 7 . du 04/05/2001 : Preuve de mise à la consommation en Arabie / Port islamique de Djeddah - (Annexe)

N° 8 . du 22/05/2001 : Règlement CE n° 908/2001 de la Commission du 08 mai 2001 modifiant pour la deuxième fois le règlement CE n° 23/2001 portant mesures spéciales dérogeant aux règlements CE n° 800/99 et 1291/00 pour le secteur de la viande bovine - (Annexe) (remplace la note n° 6 du 09/04/01)
- Règlement CE n° 908/2001( texte modificatif )

N° 9 . du 31/05/2001 : Règlement CE n° 1012/2001 de la Commission du 23 mai 2001 portant mesures dérogatoires aux règlements CE n° 1370/95 et 1291/00 pour le secteur de la viande porcine (JOCE - L 140 du 24/05/2001)
- Le règlement CE n° 1012/2001 

N° 10 . du 31/05/2001 : Modifications apportées par le règlement (CE) n° 1006/2001 de la Commission du 23 mai 2001 modifiant les règlements (CE) n° 1432/94, n° 1486/95, n° 2305/95, n° 571/97, n° 1898/97 et n° 2562/98 portant modalités d’application du régime de certificats d’importation dans le secteur de la viande de porc.
 - Le règlement (CE) n° 1006/2001

N° 11 . du 31/05/2001 : CONTINGENT GATT VIANDE BOVINE POUR L’IMPORTATION DE 53 000 TONNES.(n° 09.4003) POUR LA PERIODE 2001/2002.

N° 12 . du 12/06/2001 :Modifications apportées par le règlement (CE) n° 1043/2001 de la Commission du 30 mai 2001 modifiant les règlements (CE) n° 1431/94, n° 1474/95, n° 1866/95, n° 1251/96, n° 2497/96, n° 1899/97, n° 1396/98 et n° 704/99 portant modalités d’application du régime de certificats d’importation dans le secteur de la viande de volaille et des œufs.
 - Le règlement (CE) n° 1043/2001

N° 13 . du 18/07/2001 : Passage à l'EURO

N° 14 . du 16/07/2001 : PAD pour les exportations sur la Russie. 
Décision de la Commission C (1999) 2497 du 28/07/99

N° 15 . du 30/08/2001 : Non-retour du document de transit communautaire T5
- un récépissé TC 11.

N° 16 . du 18/10/2001 : Délivrance de certificats d'importation dans les secteurs ovin et caprin.
- Réglement CE n° 1439/95 du 26/juin/1995 et n°1291/2000 du 9/juin/2000.

N° 17 . du 23/10/2001 : Modalité de paiement des avances sur restitution 

N° 18 . du 23/10/2001 : PAD : document délivré par l’administration civile intérimaire des Nations Unies au Kosovo.
P.J : copie document et sa traduction / Réf. : n°800/1999 art 16 § 1 .

Les notes portant les N°19 et N° 20 sont sur la liste de distribution de 2002.