NOTES AUX OPERATEURS

Les " notes aux opérateurs " de l'Office de l'élevage sont émises par trois services en charge respectivement du commerce exterieur, du commerce intérieur et des programmes sociaux.

Celles-ci sont disponibles sur le site dès leur publication, avec les archives annotées depuis le 01/01/2000.

Pour être informé des nouvelles publications, vous pouvez vous abonner gratuitement à la lettre d'information hebdomadaire du site, en utilisant le formulaire.

1) COMMERCE EXTERIEUR

  
De 2000 à 2005 : Archives de l'OFIVAL
    

A partir de 2006 : Notes de l'OFFICE DE L'ELEVAGE
 

   
Classement par thème sur les 9 années
    

De 2000 à 2005 : Archives de l'ONILAIT, tableau récapitulatif de toutes les notes aux opérateurs concernant les exportations et importations, classées par thèmes. 

- Modèles de Preuve d'Arrivée à Destination (produits laitiers)

2) NOTES AUX OPÉRATEURS DU MARCHÉ INTÉRIEUR
   

   a) NOTES AUX OPÉRATEURS DU MARCHÉ INTÉRIEUR pour 2006
 

   b) Archives ONILAIT : Tableau récapitulatif de toutes les notes aux opérateurs, classées par mesures. 

3) NOTES AUX OPÉRATEURS : PROGRAMMES SOCIAUX

 

  A / Textes de 2007 , relatifs au stockage

  B / Archives ONILAIT : Tableau récapitulatif de toutes les notes aux opérateurs. (en fond bleu) ;  avec des Accès aux textes également valables pour 2006 ( sur fond jaune ) 
 

   C / Avis d'adjudication

Pour lire les fichiers, vous aurez besoin d'Acrobat Reader, logiciel gratuit que vous pouvez télécharger sur :

 
(http://www.adobe.fr/homepageacro.html)