NOTES AUX OPERATEURS

 

 


Campagne 2010
 
 
    

  Intervention publique " beurre " et " lait écrémé en poudre "

 

 

 
Cahier des charges  2010

Conditions Générales d'Achat de beurre  et de lait écrémé en poudre ( en cours )

(format .pdf)
 
"Note aux opérateurs relative à l'agrément des ateliers de fabrication de beurre et de lait écrémé en poudre pour l'intervention publique 2010 ".

- ANNEXE I       Modèle d’engagement pour la fabrication de beurre
- ANNEXE II       Modèle d’engagement pour la fabrication de lait écrémé en poudre
- ANNEXE III      Modèle de programme de fabrication
- ANNEXE IV     Coordonnées des services territoriaux de FranceAgriMer
- ANNEXE V      Modèle de certificat pour le beurre mis à l’intervention dans un autre Etat membre
- ANNEXE VI      Modèle de certificat pour le lait écrémé en poudre mis à l’intervention dans un autre Etat membre
- ANNEXE VII     Modalités d’obtention et d’établissement du certificat  pour les produits mis à l’intervention dans un autre Etat membre
- ANNEXE VIII    Modèle de demande de certification pour les produits mis à l’intervention dans un autre Etat membre
- ANNEXE IX     Modes de fabrication des produits pouvant être mis à l’intervention
- ANNEXE X      Composition et caractéristiques des produits pouvant être mis à l’intervention
- ANNEXE XI     Type de palette, conditionnement et marquage des emballages


 

 

(format .pdf)

 

      

 

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Campagne 2009
 
 
    

 NOTES AUX OPÉRATEURS - Stockage public de beurre

 

Voir aussi : Avis d'adjudication (Archivage des documents des années précédentes)

 

 
Cahier des charges de stockage public beurre 2009

Conditions Générales d'Achat de Beurre 

(format .pdf)
 
"Note aux opérateurs relative à l'agrément des ateliers de fabrication de beurre pour l'intervention publique en 2009 -
 
En annexes de la note : Modèle de certificat - Modalité d’obtention et d’établissement du certificat - Modèle de demande de certification - Modèle d’engagement - Coordonnées des services régionaux des contrôle -  Programme de fabrication - Conditionnement et marquage des emballages".

(format .pdf)

 

      

 
 

 NOTES AUX OPÉRATEURS - Stockage public Lait écrémé en poudre

 

Voir aussi les archives pour 2006

 

   
Cahier des charges de stockage public poudre 2009

Conditions Générales d'Achat de lait Écrémé en Poudre

(format .pdf)
 
Note aux opérateurs relative à l'agrément des ateliers de fabrication de lait écrémé en poudre pour l'intervention publique en 2009 -
 
En annexes de la note : Modèle de certificat - Modalité d’obtention et d’établissement du certificat - Modèle de demande de certification - Modèle d’engagement - Coordonnées des services régionaux des contrôle -  Programme de fabrication - Conditionnement du lait écrémé en poudre - Marquage des emballages

(format .pdf)