INFORMATION USDA

INFORMATION " USDA - FDA "

Cette rubrique met à disposition des professionnels intéressés la traduction française des principaux textes réglementaires des Etats-Unis d'Amérique concernant l'hygiène et la sécurité alimentaire et l'inspection vétérinaire ainsi que de leurs documents d'interprétation :

Textes USDA : dans les abattoirs et ateliers de transformation de produits à base de viandes d’animaux de boucherie et de volailles, ainsi que les ateliers de préparation d’ovoproduits
Textes FDA : dans les autres filières.

Elle fournit également, pour chaque document, le lien vers le texte original en langue anglaise, qui seul fait foi en cas de difficulté d'interprétation.

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1/ 9 CFR 416 : Réglementation américaine sur l'hygiène des établissements :
(Document en français / 9 pages)
- Texte d'origine en langue anglaise, sur le site GPO Access :
  http://www.access.gpo.gov/nara/cfr/waisidx_06/9cfr416_06.html
2/ 9 CFR 417 : Systèmes HACCP :
(Document en français / 8 pages)
- Texte d'origine en langue anglaise, sur le site GPO Access :
  http://www.access.gpo.gov/nara/cfr/waisidx_06/9cfr417_06.html

3/ 9 CFR 430 : Contrôle de la présence de Listeria monocytogenes dans un produit prêt à la consommation exposé après traitement de létalité
(Document en français / 6 pages)
- Texte d'origine en langue anglaise, sur le site GPO Access :
  http://www.access.gpo.gov/nara/cfr/waisidx_05/9cfr430_05.html

4/ Directive FSIS 5000.1 / révision 3 : " Vérification du système de sécurité sanitaire des aliments d'un établissement."
(Document en français / 105 pages)
- Texte d'origine en langue anglaise.
- http://www.fsis.usda.gov/OPPDE/rdad/FSISDirectives/5000.1Rev3.pdf
5/ Notice 02-09 du 06/01/2009, relative aux mesures préventives en matière de SSOP :
(Document en français / 3 pages)
- Texte d'origine en langue anglaise.
- http://www.fsis.usda.gov/OPPDE/rdad/FSISNotices/02-09.pdf

6/ Directive FSIS 6420.2 /: " Vérification des procédures de maîtrise des matières fécales, des ingesta et du lait lors des opérations d’abattage"
(Document en français / 15 pages)
- Texte d'origine en langue anglaise.

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21 CFR 110 : Bonnes pratiques de fabrication actuelles pour la fabrication, l’emballage ou la manipulation d’aliments destinés à la consommation humaine.
(Document en français / 10 pages)
- Texte d'origine en langue anglaise.

Notes :

APHIS = Animal and Plant Inspection Service = Service de la santé animale et des inspections phytosanitaires.
             Site : http://www.aphis.usda.gov/
FDA = Food and Drug Administration.
             Site : http://www.fda.gov/default.htm
FSIS = Food Safety Inspection Service = Service de la sécurité sanitaire et de l'inspection des aliments (viandes, volailles, produits à base de viandes et d'oeufs).
             Site : http://www.fsis.usda.gov/
USDA = United States Department of Agriculture = Ministère de l'agriculture des Etats-Unis d'Amérique.
             Site : http://www.usda.gov/wps/portal/usdahome

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